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Nos droits lors d'un contrôle d'identité

Nos droits lors d'un contrôle d'identité

En France, les forces de l’ordre sont autorisées à contrôler l’identité des citoyens français et des personnes étrangères. Ce sont les « contrôles de papiers » ou « contrôles d’identité » qui sont légaux, mais qui doivent respecter certaines règles. On vous explique tout.



Le contrôle d’identité 

Le contrôle d’identité est soumis aux mêmes règles pour les citoyens français et les personnes étrangères. Ces contrôles ne peuvent être effectués que par les Officiers de police judiciaire (les policiers) et les douaniers, et par personne d’autre ! Les policiers ne peuvent opérer de contrôle d’identité que sous trois motifs :

-      soit pour empêcher un trouble à l’ordre public (c’est-à-dire qu’il doit y avoir un risque d'atteinte à la sécurité des personnes ou des biens à l'endroit et au moment où le contrôle est fait)

-      soit parce qu’ils vous soupçonnent d’avoir commis une infraction, un délit ou un crime.

-      Soit parce qu’ils vous soupçonnent d’infraction liées à la criminalité transfrontalière

Lorsque vous êtes soumis à un contrôle d’identité, vous pouvez justifier votre identité par tous les moyens : vous pouvez présenter votre carte d’identité, votre titre de séjour, votre permis de conduire, votre acte de naissance … Si vous ne pouvez pas prouver votre identité, les policiers ont le droit de vous retenir sur place ou poste de police pendant 4 heures maximum. Le policier doit alors vous donner tous les moyens de prouver votre identité, donc de contacter des personnes ou d’avoir accès à un ordinateur.


Si vous ne pouvez pas prouver votre identité, votre visa ou votre titre de séjour, les policiers ont alors le droit lancer une deuxième procédure : la retenue pour vérification du droit au séjour d’un étranger. Le policier a alors le droit de fouiller vos bagages et vos affaires et peut prendre vos empreintes digitales et vous photographier si vous ne lui présentez pas de papiers. Cependant, il ne peut pas vous retenir plus de 24h au commissariat (dont les 4h du contrôle d’identité). Le policier doit également vous informer dans une langue que vous comprenez de la procédure, vous avez alors le droit d’être assisté par un interprète, par un avocat, par un médecin, de prévenir votre famille, d’avertir le consulat de votre pays.


A la fin de la procédure, vous pouvez être :

-      Libéré, si le policier constate que vous êtes en séjour régulier ou que votre demande de titre de séjour est en cours d’examen

-      Placé en centre de rétention ou assigné à résidence s’il est décidé que vous devez être reconduit à la frontière

-      Placé en garde à vue, notamment si vous avez été reconduit à la frontière et que vous êtes toujours en France.



Le contrôle des papiers d’un étranger

En plus du contrôle d’identité, les policiers sont autorisés à contrôler les papiers d’un étranger. Ces contrôles ne sont autorisés que dans la rue, dans les lieux publics (comme les parcs) et dans les lieux ouverts au public (les cafés, les aéroports, les gares …). Les policiers n’ont pas le droit de rester plus de 6 heures dans un même lieu, ni d’arrêter systématiquement toutes les personnes présentes. De plus, les policiers ne peuvent sous soumettre à un contrôle des papiers que si des éléments objectifs extérieurs à la personne concernée permettent de soupçonner que vous êtes étranger. Autrement dit, les policiers n’ont pas le droit de vous contrôler à cause de votre couleur de peau ou vos vêtements, ils ne le peuvent que si vos actions ou votre activité font croire que vous êtes étranger : par exemple si vous conduisez une voiture étrangère ou si distribuez des tracts écrits en langue étrangère.


Vous devez alors présenter au policier votre passeport et votre visa valide ou votre carte de séjour ou votre visa de séjour. Si vous ne lui présentez pas ces papiers, vous pouvez être emmené au poste pour la procédure de retenue pour vérification du droit au séjour d’un étranger (voir au dessus).

191 Enregistré
58 Commentaires
Haytham· Sep 16, 11:30
Vis comme un Muslim, n’attires pas l’attention sur toi et tu passeras comme une lettre à la poste.
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Nour· Oct 11, 14:51
Vivre comme houssama benladen ! C'est ça ta solution?
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Haytham· Oct 11, 14:53

Nour tu vis comme ça te chante ! Ce ne sont pas les modèles de vertu qui manquent aujourd’hui... celui qui est dénué de pudeur n’a qu’à faire ce qu’il veut dit le Prophète.

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Habib· Oct 11, 15:19
Haytham exactement et WALLAH que je l’applique ça fait 5 ans que je suis en France Hamdoullah aucun contrôle d’identité jusqu’à présent
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Haytham· Oct 11, 15:20

Habib il n’y a que Nour Fazul qui veut vivre comme Ben Laden paix soir sur son âme.

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Habib· Oct 11, 15:21

Haytham 🤣🤣🤣 je vois même pas le rapport entre ben Laden et ce que t’as dit

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Abdoulay· Oct 12, 16:07

Haytham désolé mais aujourd’hui vivre comme un mulsuman (bon) en France est devenu ! Plus dangereux ! Limite interdit !

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F
Farid· Dec 23, 13:09

Nour tu crois être un musulman c’est se comparer à ben Laden c’est quoi c’est conneries

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F
Farid· Dec 23, 13:10

Nour tu es vraiment hors sujet là

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Exupéry· Sep 17, 06:38
Bonjour à tousse je suis Exupéry je suis à la recherche d'un Emploi de cariste je suis titulaire des cache 1.3.5 actuellement j'habite à nancras en Charente maritime ici j'ai du mal trouver travail je suis près à aller travailler dans les grands ville ci un patron m'offre un Emploi de cariste mon tel 06.04.43.17.48 pour me joindre merci
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Haytham· Sep 17, 09:39
Je te souhaite de trouver du taff rapidos...
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Steve· Sep 21, 19:20
Bonjour Inscrivez vous à l'agence Randstad de NOGENT sur VERNISSON. Elle cherche des caristes dans l'industrie automobile
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Aliny· Oct 11, 14:51
Annonay Insider
Téléchargez l'application Indeed et rentrez vos infos CV Et vous y trouverez sûrement des offres d'emploi dans votre domaine de compétences
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Momo· Oct 13, 07:05
Bonjour Exupery Amboa, je te conseille de t’inscrire dans les agences d’intérim spécialisé dans la logistique dans la zone géographique de ton domicile. Il y a beaucoup d’agence tel que Adecco, Randstad, Triangle intérim... Inscris toi labà ils offrent beaucoup d’opportunités dans ce domaine.
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D
Djibi · Sep 18, 19:11
Bjr
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Bakary · Sep 18, 19:28
Je vous souhaite de trouver de travailler stable si possible dans travaux publics
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D
Djibi · Sep 18, 19:32
Cc
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Valentin· Sep 19, 19:21
Merci pour ces informations c’est hyper important
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Ismael· Sep 22, 07:41
Je demande de trouvé un travail pour moi merci
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Khalifa· Sep 22, 23:57
Je suis un homme tunisien âge de 48 ans je vis en France régulière depuis 2006 et en 2013 j'étais hospitalisé cause d'un diabète sévère que je les découvert en 2013 avec hépatite B avec traitement avis et depuis ma première hospitalisation la préfecture bloqué ma carte de séjour et jusqu'à maintenant je la pas récupérée et ça m'empêche d'aller rendre visite à mes enfants et mes parents. Plus de droit de l'homme en France plus d'égalité
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Fifi· Oct 11, 23:19
Courage
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Mamadou Alpha· Sep 23, 09:15
Bonjour Heureux d'être parmis vous, c'est très intéressant les informations données sur le contrôle des policiers
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Issa Lion· Sep 23, 13:46
Slt je suis sans papiers j aimerais savoir les démarches q suivre et quelques conseils de vous famille merci
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Khalifa· Sep 23, 16:17
Tu approuve combien d'année sur le territoire français? Tu as combien de fiche de paie ?
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DJ
Doumbinho Junior· Sep 24, 13:37
Merci pour les infos 🙏💕
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Mahamadou· Sep 26, 18:52
I ara què són que ja coneixes declara Alex Alcorisa
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Sy· Oct 02, 20:43
Salut bonjour a vous
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B
Billy· Oct 08, 10:35
Bonjour je suis à la recherche d’un emploi
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Marco· Oct 11, 14:42
Inscrit toi sur indeed
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Sina· Oct 11, 14:47
Bonjour j'ai envie de m'acheter une voiture mais j'ai pas de code ni de permis français mais j'ai un permis congolais ?
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Fifi· Oct 11, 23:21
Tu es étudiant ?
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Momo· Oct 13, 07:09

Fifi même s’il est etudiant, reste à vérifier s’il existe un accord bilatéral entre la France et le Congo pour l’homologation du permis de conduire. Si non, alors le sieur Sina Itoua ne pourra conduire en France à moins qu’il passe le permis français.

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Faustin· Oct 11, 14:48
Moi les policier mon demander la carte identité a la gare du a paris je les jai présenter mon titres de séjour et il demander encore mon passeport et je leurs dis que c'est a l'aéroport qu'on demande pas a la gare et ils mon arrêté jusqu'à j'ai rater le train ils faut comprendre que sertain policiers ne font pas leur travail comme il faut
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Fofana· Oct 11, 15:07
Un homme sage m a dit un jour: mon fils même si tu es en règle faut éviter d enerver les forces. Ils pleuvent te faire perdre ton temps pour rien
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Elias Mansour· Oct 11, 16:10

Fofana bien dit je vois pas vraiment l’intérêt de se mesuré à un agent assermenté ce sont les forces de l’ordre et par continuité les représentants de l’état qu’on le veuille ou non.

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Habib· Oct 11, 18:05

Elias Mansour oui mais le monsieur a rien fait de mal!! Ils commentent l’abus en 1er!! Il est en règle il présente son TS pourquoi lui demander le passport?? Respecter les autorités d’accord mais qu’ils abusent pas

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Elias Mansour· Oct 11, 19:34

Habib il y’aura toujours abus en ceux qui pensent détenir le pouvoir dons c’est soit on subit ou on fait subir et pour ce que j’en pense si je dois me faire arrêter je reste courtois malgré tout

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Fofana· Oct 13, 14:04

Habib il fallait juste répondre par : je n ai pas mon passeport au lieu de dire c est à l aéroport qu on demande le passeport pas en gare

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Habib· Oct 13, 14:11

Fofana pourquoi le blâmer alors que les flics sont clairement en abus?? Il a présenté son TS la demande du passeport est superflue et abusive au regard de l’article qui nous réunis faire la courbette n’a jamais rien donné si u es dans tes droits pourquoi se courber?? Un flic reste un homme avant tout!! On se courbe depuis des siècles ça donné quoi?

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Fofana· Oct 13, 14:57

Habib non je ne le blâme mais moi si je suis pressé j evite de perdre mon temps .les forces de l l'ordre peuvent te faire perdre ton temps pour rien .si j étais à sa place même si je sais qu ils n ont pas le droit de demander mon passeport je dirai tout simplement je n ai pas mon passeport

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Sina· Oct 11, 14:51
Si tu as fait plus de 5 ans sur le territoire français prend un avocat et ça ira
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Moussa· Oct 11, 14:59
Connaissez vous un avocat?? Ce pour mon dossier a la préfecture depuis janvier 2020 et jusqu'à présent pas de réponse
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Elias Mansour· Oct 11, 19:35
Je te mets en relation avec quelqu’un que je connais
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Moussa· Oct 11, 20:53
[Elias Mansour Ndiongue]
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Y'a Dieu· Oct 11, 15:02
Merci pour l’info
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Soobé· Oct 11, 15:14
👍
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Sora· Oct 11, 15:23
Merci pour information il sont commence depuis quand
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Haytham· Oct 11, 15:26
Je n’en vois pas non plus ! Mais vivre comme Ben Laden, j’aimerai bien !.. pourquoi qu est ce qu’il avait sinon de défendre la cause de l’Islam, c’est cela que la France et ses maîtres lui reprochaient ...
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Guillaume · Oct 11, 16:10
Ça c'est dans les textes. La réalité est autre chose. Tout comme l'article 1 de la déclaration des droits de l'homme.
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Mohamed· Oct 11, 16:35
Salut les amis... et vous tous moi je besoin de un avocat pour mon dossier et merci pour info
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Elias Mansour· Oct 11, 19:36
Pareil je te mets en relation avec un que je connais
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A
Ababacar · Oct 14, 21:07

Elias Mansour bonjour tu peux me mettre en rapport avec lui merci

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Fiona· Oct 11, 18:17
Merci
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Etienne· Oct 12, 00:16
Merci pour ces éléments d'informations.
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Moustapha· Oct 12, 13:59
Bonjour je suis carrossier peintre qualifié pour tout cet qui sont intéressés
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Abdoulay· Oct 12, 16:09
J’ai une question ? On t’il le droit de fouiller nos véhicules ? Parceque sous prétexte de plan vigi-pirate j’ai eu le droit à la total !
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Haytham· Oct 12, 16:13
Et ils ont tous les droits, ils les décrètent pour leurs intérêts propres. Résultat, nous sommes des contribuables dociles qui et asservis d’autant plus que nous sommes méprisés à cause de nos origines sinon parce que nous correspondons pas à leurs canons esthétiques.
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Germaine· Oct 14, 00:26
Merci
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